Pour remettre les pauvres au centre de la vie chrétienne, comme le demande le pape Léon XIV, il faut commencer par les ...
Seule censure au fond des Sages de la rue Montpensier : la possibilité de ne pas indemniser un arrêt maladie si le salarié ...
Devant la presse dans la nuit de jeudi à vendredi, Emmanuel Macron a demandé que les « avancées » réclamées par la France se concrétisent af ...
Faute d’avoir adopté le projet de loi de finances avant le début de l’année, les députés vont devoir à nouveau plancher sur ...
6don MSN
"Il faut un texte législatif": en Alsace, un producteur défend l'idée d'un foie gras "sans gavage"
À Gueberschwihr (Haut-Rhin), Marcel Metzler, producteur de foie gras d’oie, a développé depuis 2016 une méthode sans gavage.
Dans l'histoire du système de santé, la loi Kouchner de mars 2002 a permis de mieux prendre en compte les droits des malades.
20 Minutes on MSN
Budget 2026 : La loi spéciale, qui reconduit temporairement le texte de 2025, promulguée au Journal officiel
Ce texte, qui permet d'éviter un blocage des institutions, reconduit les impôts et les enveloppes allouées à l'Etat dans les ...
Des députés français assistent au débat sur le projet de loi de finances pour l'exercice 2025 à l'Assemblée nationale, le 2 décembre 2025. - THOMAS SAMSON La proposition a été adoptée grâce à l'union ...
12don MSN
Le Parlement algérien vote sur un texte qualifiant la colonisation française de "crime d'Etat"
La criminalisation de la colonisation française a été mise sur la table à plusieurs reprises par le passé en Algérie, sans aboutir jusqu'ici. Votre opinion compte pour nous. Rejoignez la communauté ...
La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : ...
L’interdiction des "polluants éternels" (PFAS) dans les cosmétiques, les farts et les vêtements est entrée en vigueur le jeudi 1er janvier 2026 en France. Conformément à la loi votée en février, la fa ...
Ce mercredi 24 décembre 2025, l'Assemblée populaire nationale algérienne vote un projet de loi historique visant à ...
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